Textes réglementaires concernant l’accompagnement à la scolarité

Thématique(s) :

Lettre circulaire interministérielle du 22 juin 2000

Objet : mise en place d’un dispositif unique de l’accompagnement scolaire - le contrat d’accompagnement scolaire.

PDF - 1.9 Mo
Lettre circulaire interministérielle du 22 juin 2000

Circulaire interministérielle n° 2009-192 du 2 juillet 2009

Objet : mise en oeuvre de la politique d’accompagnement à la scolarité pour l’année scolaire 2009/2010.

PDF - 36 ko
Lettre interministérielle 192-2009
   
Les derniers ajoutés